Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAISIRS DE COCAGNE La Sélection
LES JARDINS DE LAFRANCAISE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3281792
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/03/2014
PLAISIRS DE COCAGNE La Sélection de LES JARDINS DE LAFRANCAISE

Présentation de la marque PLAISIRS DE COCAGNE La Sélection

Déposée le 24 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE LAFRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PLAISIRS DE COCAGNE La Sélection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE LAFRANCAISE domicilié(e) 1 AVENUE DU QUERCY,82130 LAFRANCAISE - 82130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 217 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES JARDINS DE LAFRANCAISE domicilié(e) 1 AVENUE DU QUERCY,82130 LAFRANCAISE - 82130 - France.

La marque PLAISIRS DE COCAGNE La Sélection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAISIRS DE COCAGNE La Sélection est expirée depuis le 24 mars 2014.

LES JARDINS DE LAFRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : O TOULOUSE LUTTE BIOLOGIQUE INTEGRÉE , Isatis


LES JARDINS DE LAFRANCAISE SOCIETE ANONYME - 1 AVENUE DU QUERCY,82130 LAFRANCAISE - 82130 - France - SIREN 382217651


SA LES JARDINS DE LAFRANCAISE - 1 AVENUE DU QUERCY,82130 LAFRANCAISE - 82130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

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